Association ayant pour objet la pratique du HAND-BALL en compétition, loisir et découverte
Adresse : Gymnase du lac 71210 TORCY
Adopté le 28 juin 2008, par l’assemblée générale ordinaire

Titre I - Membres

Article 1 – Admission :

Les personnes désirant adhérer devront remplir un bulletin d’adhésion. Elles auront
connaissance des statuts et du règlement intérieur. Pour les mineurs de moins de seize ans, ce bulletin est rempli
par le représentant légal.
Cette demande doit être acceptée par le conseil d’administration. A défaut de réponse dans les quinze jours du
dépôt du bulletin d’adhésion, la demande est réputée avoir été acceptée.

Article 2 – Cotisation :

Les membres adhérents doivent s’acquitter d’une cotisation annuelle déterminée par le
conseil d’administration et validée lors de l’assemblée générale ordinaire de l’association.
Le conseil d’administration se réserve le droit d’accorder des réductions aux adhérents participant au
fonctionnement du club : Arbitres, dirigeants, responsable d’équipe, étant entendu que le membre bénéficiaire de
cette réduction reste libre de s’acquitter de la totalité de la cotisation.
La cotisation annuelle doit être versée lors de l’adhésion ou selon un échéancier fixé lors de celle-ci.
Toute cotisation versée à l’association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de
cotisation en cours d’année en cas de démission, d’exclusion, ou de décès d’un membre.

Article 3 – Exclusions, sanctions, amendes :

Un membre peut être exclu ou sanctionné pour les motifs suivants :
-Non respect du règlement intérieur
-Non respect des décisions du conseil d’administration
-Comportement antisportif sur et en dehors du terrain lors des rencontres sportives auxquelles participe
l’association
-Insultes ou voies de fait sur et en dehors du terrain lors des rencontres sportives auxquelles participe
l’association
Les sanctions et amendes sont gérées par le conseil d’administration sous forme de commission de discipline. Le
membre sera convoqué par lettre simple pour être entendu par la commission. Cette commission peut décider de
demander l’exclusion du membre.
L’exclusion sera prononcée par le conseil d’administration. Le membre sera convoqué par lettre recommandée avec
AR quinze jours avant cette réunion. Cette lettre comportera les motifs de l’exclusion. Il pourra se faire assister
d’une personne de son choix. La décision d’exclusion sera notifiée par lettre recommandée avec AR.

Article 4 – Perte de la qualité de membre :

Le membre n’ayant pas réglé sa cotisation annuelle dans un délai de
2 mois à compter de la date d’exigibilité ne sera plus considéré comme adhérent.

Titre II – Fonctionnement de l’association

Article 5 –Règles et vie commune :

Les membres de l’association s’engagent à respecter les décisions prises par le
conseil d’administration, le non-respect de celles-ci peut ouvrir droit à une sanction édictée à l’article 3. Le
HANDBALL étant un sport collectif, le licencié joueur s’engage à respecter son engagement en signant une licence
compétition et en participant aux entraînements proposés ainsi qu’aux matchs de compétition.
Article 6 – Conseil d’administration : Tout membre adhérent de l’association participe à l’élection des membres du
conseil d’administration et peut présenter sa candidature en complément des membres désignés par leur fonction
au sein de l’association (membre du bureau, responsable d’équipe ou de commission.)
Modalités de fonctionnement : Réunion mensuelle, et exceptionnelle à la demande du bureau ou d’un membre de
l’association.


Article 7 – Le bureau :

Conformément à l’article 14 des statuts de l’association, le bureau a pour objet de gérer
l’association. Modalités de fonctionnement : Réunions mensuelles


Article 8 – Commissions :

Elles sont aux nombres de 5 : TECHNIQUE-ARBITRAGE-ANIMATION- SPONSORING-SITE INTERNET

Titre III – Dispositions diverses

Article 9 – Consultation des adhérents :

La consultation des adhérents est possible par voie de correspondance
postale ou électronique.


Article 10 – Commission de travail :

Des commissions de travail peuvent être constituées par décision du conseil
d’administration.


Article 11 – Modification du règlement intérieur :

Le règlement intérieur est établi conformément à l’article 17
des statuts de l’association. Toute demande de modification doit être faite par écrit et adressée au Président
puis approuvée par le conseil d’administration lors d’une réunion la plus proche de la demande

Fermer le menu
Fermer le panneau